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ENREGISTREMENT ET MOT DE PASSE

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COMPORTEMENT DE L’UTILISATEUR

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(i) constitue de la publicité non sollicitée ou non autorisée, du matériel promotionnel, du courrier-déchet, du pourriel, une chaîne de lettres, une opération pyramidale ou toute autre forme de sollicitation ;
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(iii) est illégal, préjudiciable, menaçant, abusif, harcelant, délictueux, diffamatoire, vulgaire, obscène, haineux, inacceptable en raison d’allusion raciale, ethnique ou autre ou encore qui porte atteinte au droit à la vie privée d’autrui ;
(iv) contient toute forme de logiciel destructeur comme un virus, un ver, un cheval de Troie, une bombe à retardement, un robot d’annulation de message ou tout autre composant, fichier informatique, programme ou code préjudiciable conçu pour interrompre, détruire ou limiter le caractère fonctionnel de tout logiciel, matériel informatique ou équipement de télécommunications ;
b) transmettre, que ce soit par courriel, par messagerie texte ou autrement par l’intermédiaire du site Web, du matériel sans le consentement du destinataire ;
c) recueillir ou conserver autrement toute information (incluant des renseignements personnels) au sujet d’autres utilisateurs du site Web, comme des adresses électroniques, sans le consentement exprès de leur titulaire ;
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e) usurper l’identité d’une personne ou d’une entité, notamment un employé de BMW Canada ou énonce faussement que vous êtes en affiliation avec une autre personne ou une entité ;
f) tenter d’accéder sans autorisation au site Web, à des systèmes informatiques ou à d’autres réseaux connectés au site Web grâce à la recherche de mot de passe ou par tout autre moyen ;
g) perturber des réseaux ou des serveurs connectés au site Web ou violer la réglementation, les politiques ou les procédures applicables à ces réseaux ;
h) utiliser, télécharger, copier ou fournir autrement à une autre personne ou entité un répertoire d’utilisateurs du site Web, de l’information (partielle ou entière) au sujet d’un autre utilisateur ou de son utilisation autrement que dans le cadre de votre utilisation du site Web et
i) faciliter ou encourager la commission de tout acte mentionné ci-dessus.
Le terme « code conduite » désigne les dispositions ci-dessus.

DESCRIPTIONS DE PRODUITS ET MODALITÉS D’ACHAT

Bien que nous tentions d’offrir une description exacte des véhicules et des autres produits sur le site Web, nous ne pouvons garantir que ces descriptions sont véridiques, complètes, fiables et à jour. Toute l’information figurant sur le site Web a pour seul but de vous offrir un aperçu général de nos produits et de nos prix. Les concessionnaires ont loisir de fixer leurs propres prix. Les prix et les spécifications incluent des caractéristiques, des accessoires, de l’équipement et des options de série, tandis que la disponibilité des couleurs varie. BMW Canada se réserve le droit de réviser les prix et (ou) les spécifications à tout moment et sans préavis. Pour obtenir de plus amples renseignements sur ces prix et ces spécifications, communiquez avec votre concessionnaire BMW Canada.

Les illustrations sont fournies uniquement à titre indicatif. BMW peut, sous réserve des exigences juridiques en vigueur, déterminer la désignation d’année modèle de ses véhicules. Cette désignation d’année modèle peut être valable pendant une période supérieure ou inférieure à douze mois. Les modèles peuvent présenter des caractéristiques, des accessoires, de l’équipement, des options, des matériaux et des couleurs qui ne sont peut-être pas offerts au Canada, qui peuvent être offerts moyennant un supplément ou qui sont réservés à certains modèles.

Toute l’information que contient le site Web ne sert qu’à des fins informatives ; elle ne peut en aucun cas constituer une offre d’achat ou de vente de véhicules de BMW Canada. L’achat d’un véhicule de BMW Canada est assujetti aux conditions et aux modalités du contrat de vente, de louage et de financement pertinent.

Certains produits peuvent être mis en vente sur le site Web. LES PRODUITS AFFICHÉS SUR LE SITE WEB NE SONT PAS NÉCESSAIREMENT DISPONIBLES EN TOUT TEMPS ; LES PRODUITS ET LES PRIX PEUVENT FAIRE L’OBJET DE CHANGEMENT, DE SUBSTITUTION ET D’UNE RUPTURE DE STOCK À TOUT MOMENT. BIEN QUE NOUS TENTIONS D’OFFRIR UNE DESCRIPTION EXACTE DES ARTICLES MIS EN VENTE SUR LE SITE WEB, NOUS NE POUVONS GARANTIR QUE CES DESCRIPTIONS SONT VÉRIDIQUES, COMPLÈTES, FIABLES ET À JOUR.

TOUTES LES AUTRES CONDITIONS ET MODALITÉS RÉGISSANT L’ACHAT DE TOUT PRODUIT SUR LE SITE WEB SONT DISPONIBLES AU MAGASIN EN LIGNE DE BMW.

LIENS

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INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser et d’exonérer BMW Canada ainsi que ses entités affiliées, membres, dirigeants, employés, mandataires et concédants de licence à l’égard de toutes les pertes, les dépenses, les préjudices, les réclamations, les amendes, les pénalités, les coûts et les obligations (incluant les frais juridiques et comptables raisonnables) qui surviennent en raison ou l’occasion de votre utilisation (ou de celle d’autrui au moyen de votre mot de passe ou nom d’utilisateur) du site Web, ou à l’égard de toute violation de votre part de ces conditions d’utilisation, y compris le code conduite.

PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

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CHANGEMENTS ET RÉSILIATION

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LÉGISLATION APPLICABLE

Ces conditions d’utilisation sont régies et interprétées en vertu de la législation pertinente de la province de l’Ontario et du Canada. Tout litige doit être présenté devant un tribunal compétent du district judiciaire de Toronto, dans la province de l’Ontario. Si une disposition des présentes conditions d’utilisation est déclarée illégale, nulle ou non exécutoire pour quelque raison que ce soit, une telle disposition est alors dissociée de ces conditions d’utilisation sans porter atteinte à la validité et au caractère exécutoire des autres dispositions.

Ces conditions d’utilisation et tous les autres avis juridiques ou énoncés affichés sur le site Web constituent la totalité de l’entente que vous avez conclue avec BMW Canada relativement à l’utilisation du site Web, y compris sont contenu.

UTILISATION DES MODULES D’EXTENSION FACEBOOK

Une des caractéristiques du site Web est le fait qu’un utilisateur peut utiliser des modules d’extension pour les médias sociaux (les « modules d’extension ») du réseau social facebook.com, qui est exploité par Facebook Inc., 1601 S. California Ave, Palo Alto, CA 94304, États-Unis (« Facebook »).
Lorsque vous accédez au module d’extension Facebook par l’entremise de notre site Web, votre navigateur établit une connexion directe avec les serveurs de Facebook. Le contenu du module d’extension (p. ex., un bouton « J’aime ») est transféré par Facebook directement à votre navigateur, qui l’intègre alors à notre site Web. Les données envoyées par votre navigateur à Facebook comprennent votre nom d’utilisateur, le site Web que vous consultez, la date et l’heure, et d’autres renseignements relatifs au navigateur. Si vous avez quitté la session sur Facebook, Facebook ne reçoit pas votre nom d’utilisateur.

Vous pouvez obtenir de plus amples informations sur les pratiques de confidentialité de Facebook à l’adresse http://www.facebook.com/policy.php

AVIS

Les avis à votre attention peuvent vous être envoyés par courrier électronique ou par la poste. Dans le cas de changements apportés aux conditions d’utilisation ou aux services offerts sur le site Web, ces avis ou un lien vers ces avis sont affichés directement sur le site Web.

Si vous avez des questions ou des commentaires concernant ces conditions d’utilisation, veuillez communiquer avec nous au 1-800-567-2691.

Dernière mise à jour : novembre 2015